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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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PASSION DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DU TERROIR
PRUNIER SAS

Numéro de dépôt :
3253752
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
PASSION DU TERROIR de PRUNIER

Présentation de la marque PASSION DU TERROIR

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23 rue de la Jatterie, BP 5,72160 CONNERRE - 72160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER domicilié(e) BP 5,72160 CONNERRE - 72160 - France.

La marque PASSION DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DU TERROIR est expirée depuis le 21 octobre 2013.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER SAS - 23 rue de la Jatterie, BP 5,72160 CONNERRE - 72160 - France


PRUNIER - BP 5,72160 CONNERRE - 72160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Tout produit de charcuterie dont rillettes, pâtés et ballottines produit alimentaire à base de viande et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.